Sur tous les camions, tracteurs, autobus et remorques (à l’exception des caravanes), les informations suivantes doivent être entièrement visibles, durablement lisibles et indélébiles sur le côté droit extérieur :
- le poids à vide,
- le poids total autorisé (PTAC),
- les charges maximales autorisées par essieu.
Pour les camions et remorques, il est également nécessaire d’indiquer la charge utile maximale autorisée. Pour les remorques des classes O1 et O2, une fourchette pour le PTAC peut également être indiquée.
Il convient de noter que ces inscriptions ne sont obligatoires que pour les véhicules qui ne sont pas soumis aux actes juridiques de l’UE mentionnés à l'article 27a (§ 27a) (réglementations de construction, homologation de type, permis de circulation). Pour les véhicules soumis à ces actes juridiques de l’UE, les informations nécessaires figurent sur la plaque constructeur conformément aux réglementations respectives.
Détails pour les véhicules de plus de 3,5 t PTAC
Pour un PTAC supérieur à 3,5 t, les camions, tracteurs routiers, autobus et remorques (à l’exception des caravanes et remorques agricoles) doivent également être marqués avec les informations suivantes :
1. Nom du fabricant
2. Numéro de châssis (numéro d'identification du véhicule)
3. Longueur (L)
4. Largeur (W)
5. Informations sur la mesure de la longueur des ensembles de véhicules :
Distance (a) entre l’extrémité avant du véhicule moteur et le centre de l’attelage du véhicule tracteur (crochet d'attelage ou sellette d’attelage) ; pour les sellettes d’attelage avec plusieurs points d'attache, les valeurs minimales et maximales (a min et a max) doivent être indiquées.
Distance (b) entre le centre de l’attelage de la remorque (œillet d’attelage) ou de la semi-remorque (pivot d’attelage) et l’extrémité arrière de la remorque ou de la semi-remorque ; pour un dispositif avec plusieurs points d'attache, les valeurs minimales et maximales (b min et b max) doivent être indiquées.
| Quelles inscriptions pour quel véhicule ? | Autobus | Camions | Tracteurs 1) | Tracteurs routiers | Remorques 2) |
|---|---|---|---|---|---|
| Poids et charges | |||||
| Poids à vide | X | X | X | X 4) | |
| Poids total autorisé (PTAC) | X | X | X | X 4) | |
| Charges maximales autorisées par essieu | X | X | X | X 4) | |
| Charge utile maximale autorisée 3) | X | X 4) | |||
| Fabricant et dimensions Uniquement pour les véhicules de plus de 3,5 t PTAC ! | |||||
| Nom du fabricant | X | X | X | X | |
| Numéro de châssis (Numéro d'identification du véhicule) | X | X | X | X | |
| Longueur (L) | X | X | X | X | |
| Largeur (W) | X | X | X | X | |
| Informations sur la mesure de la longueur des ensembles de véhicules (distance a et distance b) | X | X | X | X | |
1 Un tracteur (§ 2 alinéa 1 point 9 KFG) est essentiellement un véhicule destiné à tirer des remorques et des équipements hors route (ex. : tracteur agricole).
2 sauf les caravanes (c'est-à-dire les remorques équipées comme espace de couchage ou de séjour)
3 non applicable aux véhicules utilitaires spécialisés (ex. : camping-cars)
4 applicable également aux remorques privées
Autres remarques
Avec l'abrogation du § 103 alinéa 5 de la loi sur les véhicules motorisés (KFG), l'obligation de mentionner sur les camions, autobus, tracteurs et remorques le nom et l'adresse du titulaire de l'immatriculation, l'objet social et l'emplacement permanent du véhicule est supprimée.
Les plaques sont disponibles principalement auprès des fabricants de véhicules et, dans certains cas, chez les concessionnaires automobiles.
En outre, il existe des exigences d'inscription supplémentaires en vertu de la loi sur le transport des marchandises dangereuses par route (GGSt), de la loi sur le transport de marchandises (GütbefG), de la loi sur le transport occasionnel (GelverkG), de la loi sur les lignes d'autobus (KflG), ainsi qu'en vertu des règlements d'application de la loi sur les véhicules motorisés (KDV).
Bases légales
- § 27 KFG
- § 26a KDV
Règlement (UE) n° 19/2011 concernant l'homologation du marquage d'usine légalement requis et du numéro d'identification des véhicules pour les véhicules à moteur et les remorques de véhicules à moteur.